Marque enregistrée - Marque en vigueur

LE PORTE
M. Frederic Sochat

Numéro de dépôt :
4295900
Date de dépôt :
31/08/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
31/08/2026
LE PORTE de Frederic Sochat

Présentation de la marque LE PORTE

Déposée par voie électronique le 31 août 2016 par monsieur Frederic Sochat auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « LE PORTE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-38 du 23 septembre 2016.

Le déposant est monsieur Frederic Sochat domicilié(e) 6 square des Pradilles - 87110 - Le Vigen - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SAS 3EME DEGRE, M. Frederic Sochat domicilié(e) 117 rue de Nexon - 87000 - Limoges - France.

La marque LE PORTE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4295900.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

03 14 21

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LE PORTE arrivera à expiration en date du 31 août 2026.

Frederic Sochat a également déposé les autres marques suivantes : CERA SCENT , The Teeny Tiny Tee , scent – france , Finescent , SCENTOOL , WEBINOSE


M. Frederic Sochat - 6 square des Pradilles - 87110 - Le Vigen - France


SAS 3EME DEGRE, M. Frederic Sochat - 117 rue de Nexon - 87000 - Limoges - France


Publication - Publication le 23 sept. 2016 au BOPI 2016-38

Enregistrement sans modification - Publication le 23 déc. 2016 au BOPI 2016-51

Parfums ; huiles essentielles ; cosmétiques ;

Bijouterie - bijouterie fantaisie - bijoux de sac - bijoux de ceinture ;

Diffuseurs de parfums - brûle-parfums - pulvérisateurs et flacons en céramique - Verres (récipients) - porcelaines - faïence - objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre.